Déposée le 20 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTIF JRH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Biocoton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-30 du 27 juillet 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTIF JRH domicilié(e) 523 rue des Béallères - 38360 - NOYAREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 371 700 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU SCHAUB domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil, EUROPOLE – Le Grenat - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque Biocoton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORTIF JRH, SARL - 523 rue des Béallères - 38360 - NOYAREY - France - SIREN 420371700
PRUGNEAU SCHAUB - 3 avenue Doyen Louis Weil, EUROPOLE – Le Grenat - 38000 - GRENOBLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30
Inscription le 28 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691481 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-09-28
Renouvellement avec limitation le 7 février 2017 n°2639868 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-07
Sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, de plage, sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; filets ou sacs à provisions ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux. Fils à usage textile. Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement), foulards, chaussettes, chaussons, ceintures (habillement) ; cravates ; couches en matière textiles, sous-vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Biocoton"
